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Sport
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- Peut-on ouvrir un débit de boissons temporaire dans les installations sportives ?
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Actualités
Services en ligne et formulaires
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Demande d'homologation d'un circuit
[Formulaire - Cerfa n°13389*02] -
Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique
[Formulaire - Cerfa n°13390*02] -
Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours
[Formulaire - Cerfa n°13391*02] -
Déclaration d'organisation d'une manifestation sportive
[Formulaire - Cerfa n°13447*02] -
Déclaration préalable d'une vente au déballage
[Formulaire - Cerfa n°13939*01]
Centres de contact
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Sites Internet publics
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Réserves naturelles de France -
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Ministère de la santé et des sports










