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Animaux
Sommaire du dossier
- Entrée et sortie de France d'un animal de compagnie
- Chiens susceptibles d'être dangereux
Vos droits et démarches, toutes les informations, les contacts, les services en ligne et les formulaires sur : Animaux
Services en ligne et formulaires
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TéléRuchers : déclaration en ligne de ruchers
[Téléservice] -
Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques
[Formulaire - Cerfa n°12447*01] -
Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique
[Formulaire - Cerfa n°12446*01] -
Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèce non domestiques dans un élevage d'agrément
[Formulaire - Cerfa n°12448*01] -
Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées
[Formulaire - Cerfa n°11629*02] -
Déclaration de détention et d'emplacement de rucher
[Formulaire - Cerfa n°13995*01] -
Demande d'autorisation de transport en vue de relacher dans la nature des spécimens d'espèces animales protégées
[Formulaire - Cerfa n°11630*02] -
Demande de dérogation pour la capture ou l'enlèvement, la destruction, la pertubation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées
[Formulaire - Cerfa n°13616*01]
Questions / Réponses
- Dans quelles conditions peut-on voyager avec son chat ou son chien en Europe ?
- Le propriétaire d'un animal domestique doit-il souscrire une assurance spéciale ?
Pour en savoir plus
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Animal de compagnie
Ministère en charge de l'économie -
Voyager en avion avec son animal de compagnie
Direction générale de l'aviation civile (DGAC) -
Vivre avec un animal de compagnie (Format pdf)
Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche -
Détention ou acquisition d'un animal non domestique par un particulier
Ministère en charge de l'environnement -
Puce obligatoire pour les chevaux
Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche
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