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Navigation de plaisance
Sommaire du dossier
- Permis plaisance
- Achat-vente d'un bateau de plaisance
- Navigation en mer
- Navigation en eaux intérieures
Vos droits et démarches, toutes les informations, les contacts, les services en ligne et les formulaires sur : Navigation de plaisance
Où s'adresser
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Secours en mer
Si vous apercevez des personnes en difficulté en mer.
À terre, par téléphone (fixe ou portable)
112
Numéro d'appel d'urgence européen - Appel gratuit depuis un téléphone fixe ou portable.
En mer, par la VHF
Si vous êtes en difficulté ou que vous apercevez des personnes en difficulté, contacter un centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).
Canal 16
Ce mode de contact est à privilégier en mer car il permet une localisation rapide.
Services en ligne et formulaires
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Certificat d'aptitude physique des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
[Formulaire] -
Demande de duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
[Formulaire] -
Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre étranger
[Formulaire] -
Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
[Formulaire] -
Fiche plaisance eaux maritimes
[Formulaire] -
Fiche plaisance eaux intérieures
[Formulaire] -
Certificat de bateau
[Formulaire - Cerfa n°10378*01] -
Demande de francisation n°300 d'un navire de commerce, de plaisance ou de pêche
[Formulaire - Cerfa n°12810*01] -
Demande de changement de port d'attache n°314
[Formulaire - Cerfa n°12811*01] -
Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) dont la puissance réelle des moteurs est supérieure à 90kW
[Formulaire]
Questions / Réponses
- Quelles sont les formalités pour emprunter ou louer un bateau de plaisance ?
- Quelles sont les obligations des plaisanciers quittant momentanément les eaux françaises ?
- Que faut-il faire en cas de perte ou vol du permis plaisance ?
- Les permis mer et eaux intérieures délivrés avant le permis plaisance demeurent-ils valables ?
Pour en savoir plus
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Réglementation de la navigation de plaisance
Ministère en charge des transports -
Réglementation de la navigation fluviale
Ministère en charge des transports -
L'équipement de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère en charge des transports -
L'équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques - Ministère en charge des transports -
J'apprends la mer
Ministère en charge du tourisme -
La douane et la plaisance
Ministère en charge des finances -
À votre arrivée en France, facilitez-vous la douane
Ministère en charge des finances - Direction générale des douanes et droits indirects -
Conseils aux voyageurs à leur arrivée en France
Ministère en charge des finances -
Navigation sur les rivières et les canaux : passage des écluses, règles de navigation
Voies navigables de France (VNF)
Références
© La Documentation française